ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL
DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES
DU 6 AVRIL 2020, À 14 HEURES
PAR VISIOCONFÉRENCE, À HUIS CLOS
- 1. Ouverture de la séance
- 2. Procès-verbaux
- 2.1. Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 mars 2020
- 2.2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mars 2020
- 2.3. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2020
- 3. Trésorerie
- 3.1. Comptes du mois
- 3.2. Compte du mois - règlement #18-729 (Rang St-Antoine)
- 3.3. Dépôt de certificat #20-777
- 3.4. Embauche camps de jour été 2020
- 3.5. Attribution du transport camps de jour 2020
- 3.6. Modification au Fonds de la taxe sur l'essence
- 3.7. Politique de régie interne du service d'incendie
- 3.8. PTI 2020 - Immobilisations loisirs
- 3.9. PTI 2020 - Immobilisations voirie
- 3.10. Attribution du contrat - Nettoyage des rues
- 3.11. Attribution du contrat - Matériaux d'emprunt
- 3.12. Attribution du contrat - Traçage des bandes de démarcation
- 3.13. Attribution du contrat - Transport des conteneurs de l'écocentre
- 3.14. Entente contractuelle Qidigo
- 3.15. Demande financière - ARLPH Capitale-Nationale
- 3.16. Acquisition d'un tracteur tondeuse
- 4. Dossiers Urbanisme
- 4.1. Recommandations suite à la séance régulière du CCU du 18 février 2020
- 4.1.1. Projet de développement
- 4.1.1.1. Prolongement de la rue des Cimes
- 4.1.1. Projet de développement
- 4.2. Recommandations à la suite de la séance spéciale du CCU du 3 mars 2020
- 4.2.1. Explication sur une dérogation mineure
- 4.2.2. Décision sur la dérogation mineure au 17, rue des Pierres
- 4.3. Recommandations suite à la séance régulière du CCU du 24 mars 2020
- 4.3.1. PIIA acceptés
- 4.3.1.1. 11, rue du Refuge
- 4.3.1.2. 55, rue Marais
- 4.3.1.3. 44, rue des Granites
- 4.3.1.4. 55, rue des Plaines
- 4.3.1.5. 2735, avenue Royale
- 4.3.1.6. 175, rue des Prairies
- 4.3.1.7. Lotissement secteur Norr
- 4.3.2. PIIA accepté - 224, rue de Cortina
- 4.3.2.1. 224, rue de Cortina
- 4.3.3. PIIA refusé
- 4.3.3.1. 165, rue de Coubertin
- 4.3.1. PIIA acceptés
- 4.1. Recommandations suite à la séance régulière du CCU du 18 février 2020
- 5. Règlements
- 5.1. Avis de motion
- 5.1.1. Avis de motion - Travaux de voirie rue du Boisé
- 5.1.2. Avis de motion - Modifiant le règlement de zonage #15-674
- 5.2. Adoption du règlement
- 5.2.1. Règlement de zonage #20-773
- 5.2.2. Règlement PPCMOI #20-776
- 5.2.3. Règlement sur le Fonds de roulement #20-778
- 5.2.4. Règlement de zonage #20-782
- 5.1. Avis de motion
- 6. Levée de la séance
