ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE
DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES
DU 17 DÉCEMBRE 2018, À 19 HEURES
DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS, L'HÔTEL DE VILLE, 33, RUE DE L’ÉGLISE
1. Ouverture de la séance
2. Avis de convocation
3. Trésorerie
3.1 Adoption du plan d'action du programme de prévention (santé et sécurité au travail)
3.2 Acquisition d'un tracteur avec équipement
4. Dossiers Urbanisme
4.1 Recommandations à la suite de la séance du CCU du 20 novembre
4..1.1 Explication et consultation sur une dérogation mineure - 229, rue du Lynx
4.1.2 Dérogation mineure au 229, rue du Lynx - Bande riveraine
4.1.3 Explication et consultation sur une dérogation mineure - 11, rue du Refuge
4.1.4 Dérogation mineure au 11, rue du Refuge - Revêtement extérieur
4.1.5 PIIA - 11 rue du Refuge
4.1.5.1 11, rue du Refuge - Construction neuve
5. Période de questions
6. Levée de la séance
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE SUR LE BUDGET
DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES
DU 17 DÉCEMBRE 2018, À 19 HEURES 30
DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS, L'HÔTEL DE VILLE, 33, RUE DE L’ÉGLISE
1. Ouverture de la séance
2. Avis de convocation
3. Adoption des prévisions budgétaires 2019
4. Adoption du programme triennal d'immobilisations 2019-2020-2021
5. Période de questions
6. Levée de la séance
